Nos principales références

Examens au cas par cas déposés fin 2025: 

• aménagement d'un terrain de camping, 
• parking-silo, 
• programme immobilier, 
• défrichement. 

A l’issue de l’analyse de chacun de ces cas par cas, aucun n'a été soumis à évaluation environnementale. 

• Étude d'impact des aménagements routiers de la RN116 entre Bouletenère et Vinça (66) - DREAL Occitanie

• Étude d'impact du prolongement du tramway dans la ZAC Ferney Genève Innovation, commune de Ferney-Voltaire (01) -  SPL Terr'Innov

• Étude d'impact du programme immobilier touristique et résidentiel "Bayle Coste du Lac", au Sauze-du-Lac (05) 

• Autorisation de travaux au titre de la loi sur l'eau dans le cadre de la mise aux normes du zoo de Montpellier (34)

• Déclaration de travaux au titre de la loi sur l'eau relatif à la modification du rejet des eaux pluviales et à la construction d'une station d'épuration d'un camping (43)

• Déclaration loi sur l'eau pour un projet d'étang de loisir - particulier, commune de Fontvieille (13)

• Dossier d'autorisation au titre de la loi sur l'eau des travaux de la rocade de Gap - DREAL PACA (05)

• Dossier de demande d'autorisation environnementale des travaux d'aménagements de la RD66 (ex-RN116) entre Ille-sur-Têt et Prades - Phase 1 Contre-allées de Bouleternère ; Giratoire de Rodès ; Créneaux de dépassement de Vinça

• Dossier de demande de DUP et d'enquête parcellaire du projet d'aménagement des espaces publics de la Savine, Marseille 15ème ardt

• Dossier d'enquête publique du prolongement du tramway des nations sur la ZAC Ferney Genève Innovation - SPL Terr'Innov (01)

• Contrôles de dossiers DUP (fond et forme)

• Assistance en phase enquête publique au titre de la Loi sur l’eau: rédaction d’un diaporama de vulgarisation, réponse aux questions de la commission d’enquête et participation au CODERST, pour la rocade de Gap

• Définition des procédures réglementaires environnementales à mettre en œuvre pour des opérations d'aménagement diverses (mairies, promoteurs...)

• Dossiers de demande d'autorisation de défrichement (mairies)

• Étude environnementale, niveau études d'opportunité, relative à des aménagements routiers (RN116 dans les Pyrénées Orientales - DREAL Occitanie)

• Étude globale et fonctionnelle de déplacements de l'espace Rhône Médian (DREAL Rhône Alpes Auvergne)

• Notices environnementales pour des travaux de déviation de gazoducs (GRDF)